La séance du conseil municipal du mercredi 6 mai 2026 se tiendra à 18h30 à l’Ellipse.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2026
- Compte-rendu de Madame la Maire au Conseil municipal d’ester en justice, en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n°2026-031 du 8 avril 2026
- Instances : Installation d’une nouvelle conseillère municipale
- Instances : Élection d’un nouvel adjoint
- Instances : Réorganisation du tableau du Conseil municipal suite à la démission du premier adjoint et à l’élection d’un nouvel adjoint
- Instances : Fixation des indemnités des élus suite à la démission d’un adjoint
- Instances : Modification de la composition des commissions municipales
- Instances : Désignation des délégués aux organismes extérieurs suite à la démission d’un adjoint
- Instances : Modification de la composition du Comité social territorial (CST)
- Finances : Approbation du règlement budgétaire et financier (RBF)
- Finances : Approbation du règlement intérieur de la Commission d’appel d’offres
- Finances : Mise en place d’une redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz
- Finances : Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
- Aménagement : Création et dénomination de voies
- Questions diverses
Localisation :
Rue Pont Ar Laer,
29350 Moëlan-sur-Mer