Conseil municipal

La séance du conseil municipal du mercredi 29 mai se tiendra à 18h à l’Ellipse et sera retransmis sur notre chaîne Youtube dès le lendemain.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 avril 2024
  2. Compte-rendu de Mme La Maire au Conseil municipal des décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
  3. Compte-rendu de Mme La Maire au Conseil municipal d’ester en justice en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
  4. Finances : demande de subvention dans le cadre du Fonds Ciaran
  5. Finances : admission en non-valeur des créances irrécouvrables
  6. Finances : répartition du produit des concessions
  7. Foncier : acquisition de la parcelle cadastrée DO 344
  8. Foncier : cession de la parcelle cadastrée DI 239
  9. Dénomination de voie : Lotissement – rue des Primevères
  10. Archives : règlement de consultation des archives municipales
  11. Vie associative : attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2024
  12. Vie associative : Attribution de subvention exceptionnelle – Association Rivières et Bocage Bélon Brigneau Merrien
  13. Vie associative : Attribution de subvention exceptionnelle – Association des Parents d’Élèves de l’école de Kergroës
  14. Éducation : Attribution de subvention exceptionnelle – Collège Jules FERRY de Quimperlé
  15. Action sociale : Présentation du rapport d’activités du Centre Communal d’Action Social (CCAS) 2023
  16. Affaires communautaires : présentation du rapport d’activités / développement durable / égalité femmes-hommes 2023 de Quimperlé communauté
  17. Questions diverses

Localisation :
Rue Pont Ar Laer,
29350 Moëlan-sur-Mer

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