Conseil municipal du 28 mai 2025

Le 28 mai 2025 à partir de 18h00
  • Conseil municipal
  • Pôle culturel l'Ellipse
  • Mis à jour le

La séance du conseil municipal du mercredi 28 mai 2025 se tiendra à 18h à l’Ellipse.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2025
  2. Instances : Installation d’un nouveau conseiller municipal
  3. Instances : Modification des commissions municipales
  4. Compte-rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
  5. Finances : Demande de subvention au titre du fonds départemental de sécurité routière – 2025
  6. Finances : Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère au titre du dispositif d’aide à destination des conseils de jeunes des collectivités territoriales – Fresque murale – 2025
  7. Finances : Attribution des subventions de fonctionnement aux associations – Année 2025
  8. Finances : Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1er degré sous contrat d’association (Ecole Immaculée Conception) – Année scolaire 2024/2025
  9. Vie associative : Bassin jardin public – Partenariat avec l’AAPPMA et demande de passage en 2e catégorie
  10. Ressources humaines : Création d’emplois et modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er juin 2025 
  11. Ressources humaines : Approbation du plan de formation 2025
  12. Ressources humaines : Modification d’organisation des astreintes à la direction des services techniques
  13. Urbanisme : Avis sur le projet de modification simplifiée n° 2 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du pays de Quimperlé
  14. Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Révision – Orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  15. Habitat : Opération d’habitat – Site de « l’Ecole des Sœurs » : Modalités de clôture financière de l’opération entre la commune, l’Etablissement Public Foncier de Bretagne et Aiguillon Construction
  16. Urbanisme : Cession des parcelles cadastrées AK 529, AK 531 et AK 532 à Intermarché
  17. Handicap : Agenda d’Accessibilité Programmée (ADAP) – Rapport annuel 2024
  18. Tourisme : Convention de prestations de services entre l’Office de Tourisme Quimperlé Les Rias et la commune de MOELAN-SUR-MER pour la valorisation de l’univers de l’huître des rias
  19. Affaires communautaires : Accord local sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du Conseil Communautaire de Quimperlé Communauté
  20. Affaires communautaires : Approbation de la convention de partenariat relative au Festival des Rias 2025 liant Quimperlé Communauté, le Centre National des arts de la rue et de l’espace public Le Fourneau et les communes participantes
  21. Affaires communautaires : Approbation de la mise à disposition de l’école primaire du bourg à l’ALSH de Moëlan-sur-Mer (Quimperlé Communauté)
  22. Affaires communautaires : Signature de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes
  23. Affaires communautaires : Présentation du rapport d’activités Développement durable / Égalité femmes-hommes 2024 de Quimperlé Communauté
  24. Questions diverses

Localisation :
Rue Pont Ar Laer,
29350 Moëlan-sur-Mer