La séance du conseil municipal du mercredi 18 septembre 2024 se tiendra à 18h à l’Ellipse et sera retransmis sur notre chaîne Youtube dès le lendemain.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2024
- Compte-rendu de Mme la Maire au Conseil municipal des décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
- Compte-rendu de Mme la Maire au Conseil municipal d’ester en justice en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
- Finances – budget principal – décision modificative n°3
- Finances – budget principal M57 – amortissement des biens au prorata temporis
- Finances – admission en non-valeur des créances irrécouvrables
- Finances – budgets annexes des ports – approbation des durées d’amortissement des biens
- Vie associative – attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Si ça vous chante »
- Urbanisme – Avis communal sur le projet de Règlement Local d’Urbanisme intercommunal (RLPi) arrêté le 26 juin 2024
- Foncier – acquisition du chemin situé à Kerfany-les-Pins sur les parcelles cadastrées CV 469 et 588 et intégration au domaine public de la commune
- Dénomination de lieu public – nouvel espace public de Kergroës
- Dénomination de voie – création de voie – lotissement de Kerjean – rue de Quimperlé Kercadoret
- Dénomination de voie – création de voie – lotissement de Park Merrien – rue de Kervaziou
- Dénomination de voie – création de voie secteur Blorimond (parcelles de l’ancien hôtel Le Kerfany)
- Dénomination de voie – création de voie – lotissement « Kergoulouët » – impasse Louis Laurent
- Aménagement et cadre de vie – rétrocession et intégration au domaine public de l’éclairage public du Clos de Kervaziou
- Aménagement et cadre de vie – adhésion au groupement de commandes SDEF pour la réalisation de prestations d’efficacité énergétique
- Aménagement et cadre de vie – révision des horaires d’allumage de l’éclairage public – SDEF
- Sport – approbation du règlement intérieur de l’Académie des sports
- Ports – approbation de la convention avec la division des Phares et Balises pour l’entretien du balisage de la cale du Bélon
- Questions diverses
Localisation :
Rue Pont Ar Laer,
29350 Moëlan-sur-Mer