Conseil municipal du 18 décembre 2025

La séance du conseil municipal du jeudi 18 décembre 2025 se tiendra à 18h à l’Ellipse et sera retransmis sur notre chaîne Youtube le vendredi suivant.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2025
  2. Point d’information : Sens de circulation Pont Ar Laer
  3. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation du 16 juillet 2020
  4. Compte-rendu des décisions d’ester en justice en vertu de la délégation du 16 juillet 2020
  5. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2026 – Budget général et budget des ports
  6. Finances – Tarification municipale 2026
  7. Finances – Tarifs portuaires 2026
  8. Finances – Budget principal – Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
  9. Finances – Budget des ports – Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
  10. Finances – Demande de subvention – Pacte Finistère 2030 (Volet 2 – Programmation 2025-2026) – Requalification entrée du bourg / mobilités douces – Rue de Pont Ar Laer
  11. Finances – Demande de subvention – Pacte Finistère 2030 (Volet 1 – Programmation 2026) – Aménagement des espaces publics de Kergroës
  12. Finances – Demande de subvention – DETR et DSIL 2026 – Aménagement des espaces publics de Kergroës
  13. Finances – Modification des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP)
  14. Ressources humaines – Assurance statutaire et services de prévention / gestion de l’absentéisme – Centre de Gestion du Finistère
  15. Ressources humaines – Modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er décembre 2025
  16. Attractivité commerciale – Ouverture des commerces les dimanches – Année 2026
  17. Citoyenneté – Budget participatif : validation des projets lauréats
  18. Urbanisme – Avis communal sur le projet de PLUi révisé arrêté le 11 décembre 2025
  19. Vœu du Conseil Municipal – Régulation des meublés de tourisme
  20. Urbanisme – Fixation des tarifs des astreintes administratives en cas d’infraction aux règles d’urbanisme
  21. Aménagement et Cadre de Vie – Rapport d’activités 2024 du Syndicat Départemental d’Énergie du Finistère
  22. Affaires communautaires – Convention SDIS 29 / Quimperlé Communauté / Moëlan-sur-Mer – Organisation et surveillance des zones de baignade – Saisons 2026-2028
  23. Questions diverses

Localisation :
Rue Pont Ar Laer,
29350 Moëlan-sur-Mer

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