Conseil municipal du 16 octobre 2024

La séance du conseil municipal du mercredi 16 octobre 2024 se tiendra à 18h à l’Ellipse et sera retransmis sur notre chaîne Youtube dès le lendemain.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2024
  2. Compte-rendu de Mme La Maire au Conseil municipal des décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
  3. Instances : approbation du projet du Conseil municipal des jeunes inscrit dans le cadre de la Journée Mondiale des Droits des Enfants
  4. Finances : budget principal – décision modificative n°4
  5. Finances : décisions modificatives suite au remboursement de l’avance remboursable du budget annexe de Brigneau au budget principal
  6. Finances : fusion des budgets annexes des ports à compter du 1er janvier 2025
  7. Vie associative : attribution d’une subvention exceptionnelle – Association Brigneau Digue en fête
  8. Urbanisme : autorisation du droit des sols – avenant à la convention du service commun avec Quimperlé communauté
  9. Foncier : cession d’une partie de la parcelle cadastrée AE 542
  10. Foncier : acquisition de la parcelle cadastrée AV 256 et intégration au domaine public
  11. Dénomination de voie : lotissement « Les Hauts de Prat Bern I et II » situé à Kerdoussal
  12. Éclairage public : rénovation des lanternes vétustes et mise en sécurité des armoires – programme 2024
  13. Questions diverses

Localisation :
Rue Pont Ar Laer,
29350 Moëlan-sur-Mer

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