La séance du conseil municipal du mercredi 29 janvier 2025 se tiendra à 18h à l’Ellipse et sera retransmis sur notre chaîne Youtube dès le lendemain.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2024
- Motion du conseil municipal relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions
- Compte-rendu de Mme La Maire au Conseil municipal des décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n°031-2020 en date du 16 juillet 2020
- Finances : Solidarité avec la population de Mayotte – Attribution de subvention
- Finances : Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2025 (DETR) pour l’opération de réhabilitation de l’Ellipse
- Finances : Demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 – Volet 1 / Programmation 2025 pour l’opération de réhabilitation de l’Ellipse
- Finances : Demande de subvention culturelle au Conseil Régional de Bretagne pour l’opération de réhabilitation de l’Ellipse
- Finances : Tarification 2025 – Droit de place Food Trucks liés par AOT
- Finances : Tarification 2025 – Location de la salle de réunion de la Maison du Marin – Belon
- Ressources humaines : Rapport Social Unique (RSU) 2023
- Ressources humaines : Charte de prévention et gestion des risques alcool, tabac et stupéfiants
- Foncier : Acquisition des parcelles cadastrées ZR 257-278-279 et intégration au domaine public
- Foncier : Cession de la parcelle cadastrée DI 632
- Voirie : Dénomination de voies – Lotissement : Rue de Quimperlé
- Aménagement et cadre de vie : Rétrocession et intégration au domaine privé de la commune de la voirie du lotissement de Kervaziou
- Affaires communautaires : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec Quimperlé Communauté concernant le réseau pluvial – Rue de Pont-Ar-Laer
- Affaires communautaires : Convention d’accueil des usagers de l’accueil de loisirs sans hébergement de Quimperlé Communauté au restaurant scolaire du collège Parc ar C’hoat Yves Cotty de Moëlan-sur-Mer
- Questions diverses
Localisation :
Rue Pont Ar Laer,
29350 Moëlan-sur-Mer