Conseil municipal du 21 février 2024

Le prochain conseil municipal de la Ville de Moëlan-sur-Mer se tiendra le mercredi 21 février à 18h à l’Ellipse et sera retransmis sur notre chaîne Youtube dès le lendemain.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 31 janvier 2024
  2. Compte-rendu de Mme La Maire au conseil municipal des décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n°031-2020 en date du 16 juillet 2020
  3. Compte-rendu de Mme La Maire au conseil municipal d’ester en justice en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n°031-2020 en date du 16 juillet 2020
  4. Finances : débat d’orientations budgétaires 2024 – budget général et budgets annexes
  5. Ressources humaines : régime indemnitaire filière police municipale
  6. Environnement : définition des zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables – adoption de la cartographie municipale
  7. Environnement : loi climat et résilience – identification des communes concernées par le recul du trait de côte
  8. Foncier : rectification de la délibération n°033-2022 relative à l’acquisition de parcelles – acquisition de la parcelle cadastrée di 54
  9. Dénomination de voie – lotissement Park Men’Hir
  10. Culture : autorisation de supprimer des documents du fond de la médiathèque municipale
  11. Sport : candidature de la ville de Moëlan-sur-Mer au label national « Ville Active et Sportive »
  12. Questions diverses

Localisation :
Rue Pont Ar Laer,
29350 Moëlan-sur-Mer

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