La séance du conseil municipal du mercredi 17 avril se tiendra à 18h à l’Ellipse et sera retransmis sur notre chaîne Youtube dès le lendemain.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2024
- Vœu : reconnaissance du tilde comme signe diacritique à l’état civil
- Compte-rendu de Mme La Maire au Conseil municipal des décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
- Compte-rendu de Mme La Maire au Conseil municipal d’ester en justice en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020
- Instances : modification des délégués aux organismes extérieurs : Comité de jumelage Moëlan-sur-Mer / Lindenfels
- Instances : remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein d’une commission intercommunale
- Transfert des activités postales de kergroës – fermeture et suppression de l’agence communale postale
- Demande de subvention au titre du Fonds départemental de sécurité routière – 2024
- Ressources humaines : création d’emplois et modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er mai 2024
- Ressources humaines : engagement à la procédure de convention relative au risque de prévoyance engagée par le Centre de Gestion du Finistère
- Éducation : forfait contrat d’association avec l’école privée 2024
- Foncier : site des anciens services techniques à Mentoul – projets de construction d’une résidence intergénérationnelle et de logements – approbation de cession à Aiguillon
- Foncier : acquisition de la parcelle cadastrée AH 377 et intégration au domaine public de la commune
- Dénomination de voie : lotissement « Au patio de l’Atlantique » – Les Petites Salles
- Ports : modification des règlements des ports de Merrien – Brigneau – Bélon
- Demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine maritime à Kerfany
- Questions diverses
Localisation :
Rue Pont Ar Laer,
29350 Moëlan-sur-Mer